Copropriété 47 rue de la Pépinière - 47 rue de la pepiniere 57050 Le Ban-Saint-Martin
France / Grand Est / Moselle / Le Ban-Saint-Martin / 47 rue de la pepiniere 57050 Le Ban-Saint-Martin
Copropriété 47 rue de la Pépinière
La copropriété 47 rue de la Pépinière se trouve à Le Ban-Saint-Martin.
La période de construction de cette copropriété est inconnue.
Elle est immatriculée sous le numéro AG4491403.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 14 lots, dont 3 lots principaux, 3 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 47 rue de la Pépinière
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | 47 rue de la Pépinière |
| Adresse | 47 rue de la pepiniere 57050 Le Ban-Saint-Martin  |
| Construction | Inconnue |
| Immatriculation | AG4491403 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 14 | Lots |
|---|---|
| 3 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 3 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 2 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 06/11/2020 |
| Règlement de copropriété | 12/08/1997 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
57049-000-03-0223 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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